Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TAMPON-GRAV
CHAROT Philippe, Michel

Numéro de dépôt :
1409050
Date de dépôt :
18/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/12/1996

Présentation de la marque TAMPON-GRAV

Déposée le 18 décembre 1986 par CHAROT Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TAMPON-GRAV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHAROT Philippe, Michel, domicilié(e) 47, avenue de la Division Leclerc, 9230 CHATILLON. - France.

La marque TAMPON-GRAV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1409050.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAMPON-GRAV est expirée depuis le 18 décembre 1996.

CHAROT Philippe a également déposé les autres marques suivantes : IDENTIVOL SYSTEM , SPY , ISOMETAL , ISO-SUN , SECURY -VERRE , LABEL OKAZE , SECUROLOGUE , LA MAISON DE LA SECURITE , ACRYCLEAN , BLINDAJOINT


CHAROT Philippe, Michel - 47, avenue de la Division Leclerc, 9230 CHATILLON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-43

Appareillage destiné à graver des objets en vue d'une identification.